DONUTS & COMPANY
Présentation de la marque DONUTS & COMPANY
Déposée le 10 novembre 1998 par DONUTS & COMPANY LIMITED (Société existant et régie selon les lois du Royaume-Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DONUTS & COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DONUTS & COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONUTS & COMPANY est expirée depuis le 10 novembre 2008.
DONUTS & COMPANY LIMITED (Société existant et régie selon les lois du Royaume-Uni a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43
Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337205 - Publication au BOPI 2001-12-17
Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337204 - Publication au BOPI 2001-12-17
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51